+33 1 42 61 87 40 contact@artisneg.com Contre-remboursement en France

Accueil / Conditions de vente

Conditions de vente

Les présentes conditions régissent l’achat de produits sur le site Artisneg par des consommateurs, conformément au Code de la consommation et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Vendeur

Artisneg SAS, 14 Rue des Petits Champs, 75002 Paris, France. SIRET 918 472 356 00017. TVA FR32918472356. E-mail contact@artisneg.com. Tél. +33 1 42 61 87 40.

Objet

Genouillère, coussin pour genoux, tisane articulaire et contenus éditoriaux. Les produits sont destinés au bien-être quotidien. Ce ne sont pas des médicaments. La tisane est un aliment / une infusion. Genouillère et coussin ne sont pas vendus comme dispositifs à finalité thérapeutique déclarée.

Territoire et langue

Vente uniquement en France métropolitaine. Langue du contrat : français. Prix en euros, TVA 20 % incluse, sauf mention contraire sur la fiche.

Commande

L’envoi de la demande sur la fiche est une proposition d’achat. Le contrat se forme avec notre acceptation, communiquée par e-mail ou téléphone. Nous pouvons refuser les demandes incomplètes, avec une adresse hors France ou des données incohérentes.

Prix et paiement

Le total indiqué (marchandises + livraison + contre-remboursement) est dû à la livraison. Livraison € 5,90, offerte dès € 59 de marchandises. Contre-remboursement € 3,90. Aucun débit sur carte via ce site.

Livraison

Voir livraison et contre-remboursement. Le transfert des risques suit les règles du Code de la consommation pour les ventes à distance.

Rétractation et garantie

Droit de rétractation : 14 jours, avec les exceptions légales (hygiène, denrées ouvertes). Détails : rétractation. Garantie légale de conformité : 2 ans pour les biens de consommation, dans les limites de la loi.

Propriété intellectuelle

Textes, marque Artisneg et images du site appartiennent à Artisneg SAS ou sont utilisés sous licence. Reproduction non autorisée interdite.

Droit et juridiction

Droit français. Pour le consommateur, juridiction du lieu de résidence. ODR : plateforme européenne.

Les contenus de ce site sont informatifs et portent sur des habitudes quotidiennes et des produits de bien-être. Ils ne remplacent pas l’avis d’un médecin. En cas de troubles, consultez un spécialiste.